Au club Orcher la Tour
Début de séance 14h30
Clubs Présents ou représentés : Club d'echecs Lexovien, A.C.L Orbec Echecs, Avant-Garde Caennaise, L'échiquier Deauvillais, Les Cavaliers d'Hérouville, U.S.T Equeurdreville, Saint Hilaire Petitville, Agneaux Saint-Lô, Echecs Plus de CherbourgOctevile, AigleEchecs, Echecs le Fresne-Conches Tour du pays d'Ouche, Rouen Echecs, A.L.B.C.S grand-Quevilly, Orcher la Tour, Bihorel Echecs, Criquebeuf, Douddeville Accueil Echecs, L'échiquier Dieppois, L'échiquier du pays de Bray, Le Fou du Roi Montivilliers, l'échiquier de Jean-Paul II, Taquin section échecs.
Approbation du procès verbal de l'assemblée générale du 27 août 2016
Rapport approuvé à l'unanimité
Modification des Statuts
Autorisation de délivrer des rescrits fiscaux.
La Direction Générale des Finances Publiques nous informe que nous pouvons octroyer des rescrits fiscaux sous réserve d'une modification des statuts (mineure). Cela peut nous permettre de les délivrer pour les frais de déplacements (aux comités directeurs et assemblées générales) aux membres élus de la ligue renonçant de ce fait au paiement de leur indemnités par la ligue.
Paragraphe à ajouter à nos statuts :
1.3 Gestion de l'association L'association doit être gérée et administrée à titre bénévole, les bénéfices ne doivent pas être distribués, et, en cas de dissolution, l'actif net doit être dévolu à une association ayant ellemême un but effectivement non lucratif.
Vote pour cette modification des statuts à l'unanimité
Lecture du rapport Moral par le président.
Rapport approuvé à l'unanimité.
Le rapport sera disponible sur le site de la ligue.
Lecture des rapports des différentes commissions.
• Technique
• Jeunes
• Féminines
• Scolaire
Les rapports seront disponibles sur le site de la ligue.
Lecture du rapport financier
• Présentation du compte de résultat de la saison 2016-2017
Rapport approuvé à l'unanimité.
Le rapport sera disponible sur le site de la ligue
• Présentation du budget prévisionnel pour la saison 2017-2018
Budget approuvé à l'unanimité.
Le budget prévisionnel sera disponible sur le site de la ligue
Séance levée à 16h30
Merci au club Orcher La Tour pour son accueil
Liste des bilans et documents à télécharger :
- Ordre du jour
- Rapport moral du Président
- Rapport financier
- Compte de résultat
- Budget prévisionnel
- Bilan commission féminines
- Bilan commission jeunes
- Bilan commission scolaires
- Bilan commission technique - ZID BNO
- Bilan commission technique - ZID HNO